Barème Des Droits Réunis, approuvé par M. Le Conseiller d'État à Vie, commandant de la Légion d'Honneur, Directeur général de la Régie des Droits Réunis. 1806.
Barème Des Droits Réunis, approuvé par M. Le Conseiller d'État à Vie, commandant de la Légion d'Honneur, Directeur général de la Régie des Droits Réunis.
Paris, J.H. Stone, 1806.
Un volume in-16 (128x81 mm), xxii-226 pages. reliure : Plein vélin rigide de l'époque.
Établis sous le Consulat le 25 février 1804, ces nouveaux impôts frappaient les tabacs, les boissons et distilleries, les voitures publiques, les cartes, la marque d'or et d'argent. Ils sont à l'origine des contributions indirectes en France. Ce volume présente le calcul de ces droits ainsi que différents barèmes de conversion, sous forme de tableaux.